Politique de suspension de compte

FirstSales fournit des outils de cold email (emailing à froid) dotés d'IA, une infrastructure d'envoi d'email partagée et dédiée, ainsi que des systèmes de délivrabilité aux équipes commerciales B2B du monde entier. Comme notre infrastructure est partagée, la réputation et le comportement d'envoi de chaque compte affectent directement tous les autres expéditeurs de la plateforme.

Cette politique régit la manière dont FirstSales identifie, évalue et agit face à un comportement de compte qui enfreint nos Conditions d'utilisation ou notre Politique d'utilisation acceptable, menace l'intégrité de notre infrastructure d'envoi partagée, ou nuit aux destinataires, à des tiers ou à l'écosystème de l'email au sens large.

Cette politique s'applique à tous les comptes FirstSales, quel que soit le niveau de l'offre ou l'ancienneté du compte. En utilisant FirstSales, vous acceptez les normes décrites ici.

FirstSales peut suspendre ou résilier un compte pour l'un des motifs suivants. Cette liste est donnée à titre indicatif, et non exhaustif. Nous nous réservons le droit d'agir face à tout comportement qui, selon notre seule appréciation raisonnable, présente un risque pour les destinataires, les autres utilisateurs ou la plateforme.

• Générer des plaintes pour spam ou abus au-delà des seuils acceptables, ou déclencher de manière répétée les filtres anti-spam des principaux fournisseurs de boîte de réception.
• Maintenir des taux de rebond ou de plaintes pour spam qui dépassent les limites standard du secteur et menacent la réputation partagée d'IP ou de domaine.
• Envoyer à des listes de contacts achetées, louées, collectées ou extraites d'une manière qui enfreint la législation applicable, notamment CAN-SPAM, GDPR, CASL ou des réglementations équivalentes.
• Envoyer des emails de phishing, des malwares, des ransomwares, des sollicitations frauduleuses ou tout contenu conçu pour tromper ou nuire aux destinataires.
• Diffuser un contenu illégal, diffamatoire, menaçant ou autrement préjudiciable via la plateforme FirstSales.
• Enfreindre de manière substantielle les Conditions d'utilisation ou la Politique d'utilisation acceptable de FirstSales.
• Non-paiement des frais d'abonnement, déclenchement de rétrofacturations (chargebacks) ou fraude au paiement.
• Tenter de contourner les limites d'envoi, les calendriers de warm-up, les contrôles de débit ou d'autres protections de la plateforme.
• Compromission du compte, accès non autorisé ou utilisation du compte d'une manière qui crée un risque de sécurité pour FirstSales ou les autres utilisateurs.
• Usurper l'identité d'une autre entreprise, marque ou personne dans le contenu de l'email ou les paramètres du compte.

Nous pouvons également suspendre un compte de manière préventive pendant que nous enquêtons sur un incident signalé ou détecté, même avant qu'une décision définitive n'ait été prise. La suspension préventive est une mesure de précaution, et non une conclusion établissant un manquement.

FirstSales distingue les violations qui justifient un avertissement et une possibilité de remédiation, des violations si graves ou urgentes qu'une suspension immédiate s'impose.

Nous tenterons généralement de fournir un avertissement et un délai de remédiation pour :

• Les violations isolées ou limites des seuils de qualité d'envoi (par exemple, un taux de rebond qui a dépassé notre seuil pour la première fois).
• Les violations mineures de la Politique d'utilisation acceptable qui semblent involontaires et peu susceptibles d'avoir causé un préjudice important.
• Les problèmes de configuration de compte (par exemple, des liens de désabonnement manquants) qui peuvent être corrigés rapidement.

Nous suspendrons immédiatement, sans avertissement préalable, lorsque :

• Le compte envoie du contenu de phishing, des malwares ou du contenu frauduleux.
• La poursuite de l'envoi présente un risque imminent et substantiel pour la réputation d'IP ou de domaine des autres utilisateurs.
• Nous disposons de preuves crédibles de fraude, d'abus de paiement ou de compromission de compte.
• Les volumes de plaintes ou les taux de rebond sont si graves que chaque email supplémentaire envoyé aggrave sensiblement la situation.
• Le compte a déjà reçu un avertissement pour un comportement identique ou similaire.

La décision d'avertir ou de suspendre immédiatement relève de l'appréciation de notre équipe Confiance et Sécurité, en fonction de la nature, de la gravité et de l'urgence de la violation. Notre première obligation est la santé de la plateforme et la protection de tous les utilisateurs qui en dépendent.

La délivrabilité de l'email est une ressource partagée. Lorsque vous envoyez via FirstSales, votre email peut transiter par des pools d'IP partagées, des domaines d'envoi partagés ou une infrastructure de warm-up dont dépendent également des dizaines ou des centaines d'autres clients.

Les fournisseurs de boîte de réception tels que Google, Microsoft et Yahoo évaluent la réputation des adresses IP et des domaines d'envoi sur l'ensemble des expéditeurs qui les utilisent. Un seul compte générant des taux de plaintes élevés, des taux de rebond élevés ou des impacts sur des spam-traps peut :

• Faire en sorte que des IP partagées soient limitées ou inscrites sur liste noire par les principaux fournisseurs de boîte de réception.
• Réduire les taux de placement en boîte de réception de tous les autres expéditeurs sur ces IP.
• Déclencher des pénalités de réputation au niveau du domaine qui affectent les domaines d'envoi utilisés par d'autres clients.
• Entraîner des suspensions de feedback loop qui réduisent les données de délivrabilité disponibles pour l'ensemble de la plateforme.

Il ne s'agit pas d'un risque théorique. Des incidents de délivrabilité causés par un seul compte fortement abusif ont nui de manière substantielle à d'autres clients sur une infrastructure partagée dans tout le secteur du cold email. Notre politique de suspension existe précisément pour éviter un tel résultat.

Lorsqu'une violation potentielle est détectée, notre équipe Confiance et Sécurité ouvre un examen interne. Nous pouvons détecter des violations grâce à une surveillance automatisée, à des signalements de tiers (tels que les fournisseurs de boîte de réception ou les destinataires) ou à des signalements d'autres utilisateurs de FirstSales.

Au cours d'une enquête, nous examinons généralement :

• Les taux de rebond, les taux de plaintes et les données d'impacts sur des spam-traps du compte sur la période concernée.
• Le contenu, le volume et la fréquence des emails envoyés via le compte.
• La qualité et la provenance des listes de contacts utilisées par le compte.
• Les journaux d'activité du compte, y compris l'historique de connexion et les modifications de configuration.
• Tout signalement, plainte ou donnée de feedback loop reçu des fournisseurs de boîte de réception ou des destinataires.
• L'historique des avertissements ou violations antérieurs du compte.

Nous nous efforçons de mener à bien les enquêtes courantes dans un délai de deux à cinq jours ouvrés. Les enquêtes portant sur des fraudes complexes ou des questions juridiques peuvent prendre plus de temps. Nous ne sommes pas tenus de partager le contenu intégral d'une enquête avec le titulaire du compte, en particulier lorsque cela pourrait compromettre nos méthodes de détection ou la confidentialité des plaignants.

Lorsque nous suspendons un compte, nous envoyons une notification à l'adresse email principale associée à ce compte. La notification précisera que le compte a été suspendu, décrira la nature générale de la violation et fournira des instructions pour contacter notre équipe d'assistance.

Il vous incombe de maintenir l'adresse email de votre compte à jour et exacte. FirstSales n'est pas responsable des notifications non distribuables parce que l'adresse enregistrée est obsolète, invalide ou redirigée vers les spams.

Dans certains cas, en particulier lorsqu'une action immédiate était nécessaire pour protéger la plateforme, la notification peut être envoyée en même temps que la prise d'effet de la suspension, ou peu après, plutôt qu'à l'avance.

Nous pouvons également tenter de communiquer avec vous via la messagerie intégrée à l'application ou, lorsque nous disposons d'un contact de compte dédié, par téléphone ou par appel vidéo. Toutefois, l'email envoyé à l'adresse enregistrée constitue notre canal principal et officiel pour les notifications de suspension.

Si votre compte a été suspendu, vous pouvez faire appel de la décision en contactant notre équipe d'assistance à l'adresse support@firstsales.io. Veuillez indiquer l'adresse email de votre compte, une description du problème tel que vous le comprenez, ainsi que toute preuve ou tout contexte que vous estimez pertinent.

Pour rétablir un compte suspendu, FirstSales peut exiger un ou plusieurs des éléments suivants, selon la nature de la violation :

1. Une reconnaissance écrite de la violation spécifique et un engagement à ne pas la répéter.
2. La preuve que le problème sous-jacent a été corrigé (par exemple, une liste de contacts nettoyée, un contenu d'email révisé, une configuration technique corrigée).
3. La réalisation d'un examen de délivrabilité ou d'un plan de remédiation fourni par notre équipe.
4. L'acceptation d'une surveillance renforcée ou de limites d'envoi pendant une période probatoire.
5. Le paiement de tout solde impayé ou l'annulation de toute rétrofacturation.

Nous examinons les appels au cas par cas. Le dépôt d'un appel ne garantit pas le rétablissement. Dans la plupart des cas, nous répondrons aux appels dans un délai de cinq jours ouvrés. Notre décision concernant le rétablissement est définitive, même si nous nous efforcerons toujours d'en expliquer le raisonnement.

Si votre compte est rétabli, toute condition probatoire (telle que des limites d'envoi réduites ou une surveillance renforcée) vous sera communiquée par écrit au moment du rétablissement.

Lorsqu'un compte est suspendu, les éléments suivants prennent effet immédiatement :

• Tout envoi d'email sortant via le compte est interrompu. Les campagnes et séquences programmées sont mises en pause et ne reprendront pas tant que la suspension n'est pas levée.
• L'accès au tableau de bord et à l'API de FirstSales est restreint. Vous pourrez peut-être vous connecter pour consulter le statut de votre compte et les instructions d'appel, mais vous ne pourrez pas configurer de campagnes ni modifier de paramètres.
• Les processus de warm-up associés à vos boîtes mail connectées sont mis en pause.
• Toute intégration ou connexion webhook cessera de recevoir ou d'envoyer des données.

Les données de votre compte, y compris les enregistrements de contacts, l'historique des campagnes et les modèles d'email, sont conservées pendant une suspension, sauf si le compte est finalement résilié. Nous ne supprimons pas les données d'un compte au seul motif qu'un compte a été suspendu.

Si le compte est résilié plutôt que suspendu, la conservation des données est régie par notre Politique de confidentialité. Vous devez exporter toutes les données dont vous avez besoin avant qu'une résiliation ne devienne définitive, si un préavis vous a été accordé.

Une suspension peut être convertie en résiliation définitive du compte si la violation est suffisamment grave, si la procédure d'appel est épuisée sans résolution satisfaisante, ou si le titulaire du compte ne répond pas à nos communications dans un délai raisonnable.

Après la résiliation, votre accès à la plateforme FirstSales et à tous les services associés est définitivement révoqué. Les comptes résiliés ne peuvent pas être rétablis.

Pour tous les détails sur nos pratiques de facturation et de remboursement, veuillez consulter notre Politique de remboursement. La règle de non-remboursement en cas de violation de la politique est cohérente avec cette politique et la renforce.

Nous reconnaissons qu'une suspension ou une résiliation a un impact réel sur l'activité. C'est précisément pourquoi nous prenons l'application des règles au sérieux : les comptes qui respectent nos règles ne devraient pas supporter le coût de ceux qui ne le font pas. Refuser de rembourser les frais en cas de violation garantit que l'application des règles a des conséquences réelles et dissuade les acteurs malveillants de traiter notre infrastructure comme jetable.

Les comptes rétablis après une suspension et qui commettent ensuite de nouvelles violations seront soumis à une application accélérée des règles. Une deuxième violation significative peut entraîner une résiliation définitive immédiate, sans avertissement supplémentaire ni période probatoire.

FirstSales se réserve le droit de bannir définitivement les personnes ou organisations qui présentent un schéma de comportement abusif, notamment en utilisant plusieurs comptes pour contourner une suspension ou un bannissement antérieur. Si nous constatons qu'un nouveau compte est utilisé pour échapper à un bannissement existant, ce compte sera résilié immédiatement.

Nous mettons à jour cette politique périodiquement afin de refléter les évolutions des capacités de la plateforme, des exigences légales et des normes du secteur. Lorsque nous apportons des modifications substantielles, nous en informons les titulaires de compte par email au moins quatorze jours avant la prise d'effet des modifications, sauf si une situation urgente de sécurité ou d'ordre juridique exige une mise en œuvre immédiate.

La poursuite de l'utilisation de FirstSales après la date d'entrée en vigueur de toute mise à jour vaut acceptation de la politique révisée. Nous vous encourageons à consulter cette politique régulièrement.

Cette politique est incorporée par référence aux Conditions d'utilisation de FirstSales. En cas de conflit entre cette politique et les Conditions d'utilisation, les Conditions d'utilisation prévaudront. Si vous avez des questions sur cette politique ou sur le statut de votre compte, veuillez nous contacter à l'adresse support@firstsales.io.